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Dossier de demande de recrutement des personnels vacataires

Les pièces à fournir sont à retourner à l'adresse suivante :

UTBM
Secrétariat de la Direction aux Formations et à la Pédagogie
Ghislaine KEIFLIN
90010 BELFORT Cedex
mail : ghislaine.keiflin@utbm.fr

avant votre première intervention.

Décret n°87-889 du 29/10/87 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi de vacataires pour l'enseignement supérieur modifié par le décret n°2000-1331 du 22/12/00, le décret n°2004-995 du 16/09/04, le décret n°2008-890 du 02/09/08, le décret n°2015-527 du 12/05/2015

Arrêté du 27 juillet 1992 : Liste des disciplines dans lesquelles peuvent être engagées, en qualité d'agent temporaire vacataire les personnes bénéficiant d'une pension de retraite ou d'une allocation de préretraite.

Décision du CA de l'UTBM du 28/06/2019 : 187 hETD maximum par an pour les chargés d’enseignement vacataires, nonobstant l’ensemble des dispositions spécifiques applicables, notamment à la catégorie des chargés d'enseignement vacataires dont le service est plafonné, par décret, à 96 hETD.

Documents à lire avant de compléter votre dossier :

Pour information :

Heures équivalent TD (hETD)	1 heure de TP	2/3 hETD
	1 heure de TD	1 hETD
	1 heure de Cours	1,5 hETD

Taux bruts en vigueur depuis le 01/07/2023	1 heure de TP	28,98 €
	1 heure de TD	43,50 €
	1 heure de cours	65,22 €

Unités de valeurs enseignées

Semestre d'intervention :

Cochez tout ce qui s’applique.

Automne 2024
Printemps 2025
Autre :

UV 1 :

Exemple : MTXX ou intitulé de l'UV

UV 2 :

UV 3 :

UV 4 :

Etat civil

Civilité

Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous.

Mme
M.

Nom d'usage :

Merci de compléter en majuscules

Prénom :

Merci de compléter en majuscules

Nom de famiille :

Merci de compléter en majuscules

Situation :

Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous.

Célibataire
Marié(e)
Concubin(e)
Séparé(e)
Divorcé(e)
Veuf(ve)

Date de naissance :

Ville de naissance :

Merci de compléter en minuscules

Pays de naissance :

Merci de compléter en minuscules

Nationalité :

Merci de compléter en minuscules

Numéro de sécurité sociale :

Votre numéro doit comporter 15 chiffres (clé incluse).

Veuillez vérifier le format de votre réponse.

Photo d'identité

Merci de bien vouloir déposer une photographie d'identité pour l'édition de votre badge (de préférence au format jpeg)

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Merci de compléter en majuscule

Résidence, appartement, cedex....:

Merci de compléter en majuscule

Code postal :

Seuls des nombres peuvent être entrés dans ce champ.

Ville :

Merci de compléter en majuscule

Tél. personnel :

Seuls des nombres peuvent être entrés dans ce champ.

Tél. Professionnel :

Seuls des nombres peuvent être entrés dans ce champ.

Adresse mail :

Situation professionnelle

Dernier diplôme :

Autre :

Employeur :

Précisez le nom et la ville du siège social de votre employeur (Société XXX - BELFORT ou Lycée XXX - BELFORT)

Profession :

Régime de Sécurité Sociale

Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous.

Régime général avec rémunérations supérieures au plafond des cotisations au régime général (*)
Régime général avec rémunérations inférieures au plafond des cotisations au régime général (*)
Fonctionnaire
Autres, préciser ci-dessous

Autres :

(*) 3 864 € bruts par mois au 01/01/2024

Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous.

"Je certifie sur l'honneur exacts et sincères les renseignements indiqués ci-dessus et m'engage à porter à la connaissance de l'UTBM toute modification intervenant ultérieurement."

Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous.

Je certifie avoir pris connaissance des informations contenues dans ce dossier. Il m’appartient de vérifier, avant toute prise de fonctions, auprès du secrétariat de la Direction aux Formations et à la Pédagogie, que je remplis les conditions réglementaires pour être recruté(e) en qualité d’enseignant vacataire. Je suis informé(e) que les heures effectuées seront payées sous réserve de répondre aux critères de recrutement.

Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous.

Je déclare avoir pris connaissance de la charte du bon usage des moyens informatiques de l’établissement et en accepte les dispositions

Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous.

Je déclare avoir pris connaissance des consignes générales Hygiène, Sécurité, Environnement et m'engage à les respecter.

Veuillez sélectionner une réponse ci-dessous.

Je déclare avoir pris connaissance de la charte d'utilisation des données à caractère personnel.

Veuillez confirmer que vous souhaitez effacer vos réponses ?